La CCN et les accords nationaux

Publié par CFE-CGC Métiers de l'Emploi

La CCN Pôle Emploi


La CCN Commentée et amendée par la CFE-CGC Métiers de l'Emploi (mise à jour février 2020)

La CCN et les accords nationauxLa CCN électronique
La CCN et les accords nationauxLa CCN amendée proposée par la CFE-CGC Métiers de l'Emploi (ancienne version)
La CCN et les accords nationauxAccord du 8 janvier 2001
La CCN et les accords nationauxAncienne CCN (RAC) avec avenants, accords...
(Si cette CCN n'est plus d'actualité, plusieurs de ses accords/avenants le sont toujours) 

Les accords nationaux

La CCN et les accords nationauxAccord NAO Signé du 11 octobre 2023

La CCN et les accords nationauxAvenant CSE signé du 11 octobre 2023

La CCN et les accords nationauxAccord formation du 18 juillet 2023 (signé)

 

La CCN et les accords nationauxAvenant n°2 de révision de l'accord télétravail du 20 juillet 2021 (signé)

La CCN et les accords nationauxAvenant n°1 de révision de l'accord télétravail du 20 juillet 2021 (signé)

La CCN et les accords nationauxProtocole d'accord cadre préélectoral du 10 mai 2023 (signé)

La CCN et les accords nationauxAccord d'intéressement entreprise (signé)

La CCN et les accords nationauxAvenant accord méthode VPS (signé)

La CCN et les accords nationauxAccord d'intéressement 2023 signé (branche)

La CCN et les accords nationauxAccord prorogation des mandats du 14 mars 2023 signé

La CCN et les accords nationauxAccord NAO du 7 octobre 2022 signé
La CCN et les accords nationauxAccord portant sur le processus de positionnement conformément à l'article 14 de l'accord classification du 22 novembre 2017 signé

La CCN et les accords nationauxAccord de méthode Valorisation parcours Syndicaux 21 juillet 2022
La CCN et les accords nationauxAccord handicap du 20 mai 2022 signé
La CCN et les accords nationauxAccord intéressement de branche du 1er avril 2022 signé
La CCN et les accords nationauxAccord QVT du 17 mars 2022 signé
La CCN et les accords nationauxAvenant du 15.12.21 a l'accord du 20.07.15 pour l'emploi des personnes handicapées à Pôle Emploi
La CCN et les accords nationauxAccord télétravail du 20 07 2021 signé
La CCN et les accords nationauxCharte télétravail du 22 06 2021
La CCN et les accords nationauxNAO du 10 05 2021
La CCN et les accords nationauxProtocole d'accord du 03 05 2021 élections CPN statut public
La CCN et les accords nationauxAccord d'intéressement d'entreprise du 06 04 2021
La CCN et les accords nationauxAvenant du 26 03 2021 sur accord OATT du 30 09 2010
La CCN et les accords nationauxAccord d'intéressement de branche du 17 03 2021
La CCN et les accords nationauxAvenant du 26 02 2021 sur accord santé/mutuelle du 05 05 2011 et ses avenants (17 06 2014, 25 01 2016 et 9 12 2019)
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18 12 2020 de l'accord handicap du 20 07 2015 (modification durée de l'accord)
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18 12 2020 de l'accord QVT du 17 03 2017 (modification durée de l'accord)
La CCN et les accords nationauxAccord NAO du 27 11 2020
La CCN et les accords nationauxAccord du 20 10 2020 Egalité pro
La CCN et les accords nationauxAvenant du 31 07 2020 sur révision temporaire article 8.4§4 de la CCN
La CCN et les accords nationauxAvenant du 31 07 2020 sur révision temporaire article 8.2§3 de la CCN
La CCN et les accords nationauxAvenant du 20 03 2020 de l'accord handicap du 20 07 2015 (modification durée de l'accord)
La CCN et les accords nationauxAvenant du 16 03 2020 de l'accord QVT du 17 03 2017 (modification durée de l'accord)
La CCN et les accords nationauxAccord du 6 11 2019 sur modalité information/consultation des représentants du personnel et BDES
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18 septembre 2019 - révision §4 et5 de l'article 8.4 de la CCN
La CCN et les accords nationauxAccord sur le "Renouveau des Instances Représentatives du personnel du 5 avril 2019
La CCN et les accords nationauxAccord sur le "Renouveau du dialogue social" du 1er avril 2019
La CCN et les accords nationauxAvenant de révision de la Convention Collective Nationale de Pôle Emploi du 15 mars 2019
La CCN et les accords nationauxAccord du 17 10 2018  de méthodologie des négociations sur le renouveau du dialogue social
La CCN et les accords nationauxAccord du 3 08 2018 sur le vote par voie électronique au sein des établissements de Pôle Emploi
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18 07 2018 de l'accord égalité pro du 16 10 2015
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18 07 2018 de l'accord handicap du 20 07 2015
La CCN et les accords nationauxAvenant du 15 janvier 2018 à l'accord GPEC
La CCN et les accords nationauxAccord classification du 22 11 2017
La CCN et les accords nationauxAdhésion du 2 08 2017 du SNAP à la CCN...
La CCN et les accords nationauxAccord QVT du 17 03 2017 (version signée)
La CCN et les accords nationauxAccord salarial NAO du 28 02 2017
La CCN et les accords nationauxAccord GPEC signé du 22 11 2016
La CCN et les accords nationauxAccord mutuelle du 25 01 2016
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18 12 2015 à l'accord sur les modalités de gestion des ASC
La CCN et les accords nationauxAdhésion SNU du 27 10 2015 à accord handicap du 20 07 2015
La CCN et les accords nationauxAccord égalité pro FH 2015 (version signée) 
La CCN et les accords nationauxAccord handicap Pôle Emploi 2015 (version signée)
La CCN et les accords nationauxAdhésion SNU à la CCN... 20 05 2015
La CCN et les accords nationauxAccord NAO du 15 09 2014
La CCN et les accords nationauxAvenant du 17 06 2014 à accord santé prévoyance du 18 03 2011
La CCN et les accords nationauxAccord CCE du 11 04 2014
La CCN et les accords nationauxAccord cadres dirigeants du 14 02 2014
La CCN et les accords nationauxAccord NAO du 14 02 2014
La CCN et les accords nationauxAvenant du 19 12 2013 portant sur validité de certains accords
La CCN et les accords nationauxAccord du 19 12 2013 - adaptation règles de gestion temps partiel suite article 12 de la loi 2013-504
La CCN et les accords nationauxAccord du 18 janvier 2013 article 48 alinéa 3 de la CCN
La CCN et les accords nationauxAccord ASC du 10 10 2012 signé
La CCN et les accords nationauxAvenant CCN Article 44 (ASC) du 29 06 2012
La CCN et les accords nationauxAvenant CCN du 26 06 2012 (modification de la période transitoire prévue article 48)
La CCN et les accords nationauxAvenant CCN du 9 12 2011
La CCN et les accords nationauxAvenant CCN du 31 10 2011 sur allongement de la période transitoire prévue article 48
La CCN et les accords nationauxAccord handicap Pole Emploi signé 10 10 2011
La CCN et les accords nationauxAvenant CCN du 30 01 2011 (durée de validité de certains accords)
La CCN et les accords nationauxAccord santé prévoyance du 18 03 2011   -   avenant du 05 05 2011   -   adhésion CFTC
La CCN et les accords nationauxAccord égalité pro FH du 18 03 2011
La CCN et les accords nationauxAccord droit syndical de branche du 21 01 2011   -   avenant du 08 04 2011
La CCN et les accords nationauxAccord avenant CCN du 16 12 2010
La CCN et les accords nationauxAccord OATT du 30.09.2010
La CCN et les accords nationauxAccord d'adaptation du statut 2003 du 13.07.2010
La CCN et les accords nationauxAccord AFPA du 18.06.2010
La CCN et les accords nationauxAccord Interdom avril 2010
La CCN et les accords nationauxAccord constitution CCE du 10.03.2010
La CCN et les accords nationauxAccord ASC du 22.01.2010
La CCN et les accords nationauxAccord senior du 22.01.2010
La CCN et les accords nationauxAccord ONM du 14.12.2009
La CCN et les accords nationauxAccord NTIC du 12.06.2009
La CCN et les accords nationauxAccord salarial du 21.01.2009
La CCN et les accords nationauxAccord RH du 12.01.2009
La CCN et les accords nationauxAccord RH du 23.12.2008
La CCN et les accords nationauxAccord IRP du 22.12.2008
La CCN et les accords nationauxAccord du 18.12.2008 sur le reclassement des personnels du SAE
La CCN et les accords nationauxAccord préalable du 24.11.2008
La CCN et les accords nationauxAvenant du 17.10.2008 n° LI à la convention collective du personnel de l’AC (congé de paternité)
La CCN et les accords nationauxAvenant du 17.10.2008 à l’Accord en faveur de l’emploi des salariés handicapés dans l’AC
La CCN et les accords nationauxAccord du 18.01.2008 salaire (Avenant L)
La CCN et les accords nationauxSecond accord du 26.11.2007 en faveur de l’emploi des salariés handicapés dans l’AC
La CCN et les accords nationauxAccord du 06.03.2007 salarial (Avenant XLIX)
La CCN et les accords nationauxAvenant du 18.12.2006 n° XLVIII à la convention collective du personnel de l’AC (Prévoyance)
La CCN et les accords nationauxAccord du 14.04.2006 relatif au Centre National de Formation et la CPNF   Annexe n°1 : RI de la CPNF
La CCN et les accords nationauxAccord du 06.10.2005 sur la formation professionnelle continue du personnel des institutions de l’AC
La CCN et les accords nationauxAccord du 27.07.2005 relatif à la prévoyance et à la santé au sein de l'AC  Annexe : UAC  Annexe : UDL
La CCN et les accords nationauxAccord du 10.06.2004  relatif au suivi d’activité par l’utilisation de données individuelles issues des outils informatiques
La CCN et les accords nationauxAvenant du 21.12.2001 à l’accord portant sur l’ORTT de l’AC
La CCN et les accords nationauxAccord du 26.07.2001 d'évolution du cadre contractuel collectif des Cadres Dirigeants de l'AC
La CCN et les accords nationauxAccord du 08.01.2001 d'évolution du cadre contractuel collectif du personnel de l'AC
La CCN et les accords nationauxAccord du 29.10.1996 sur le développement professionnel

Page mise à jour le 23 octobre 2023

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