Ordre du jour du CCE du 6 janvier 2011
Veuillez trouver di-dessous l'ordre du jour du CCE ordinaire qui se tiendra le jeudi 6 janvier 2011.
- Approbation des PV des 17 septembre, 1er, 7 et 18 octobre, 4, 15 et 29 novembre 2010.
- Consultation sur projet unification de l’Audit interne.*
- Consultation sur le projet de rattachement des CRDC, CII et conseillers carrière.*
- Information sur les effets du transfert de l’activité du recouvrement à l’URSSAF.
- Bilan social 2009.
- Calendrier du CCE.
- Questions diverses.
*Ce point est inscrit à l’ordre du jour unilatéralement par le Président s’agissant d’une consultation obligatoire dans le cadre de l’article 2325-15.